Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MUTUALITE FRANÇAISE COTES D'ARMOR
/
TELEHPAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELEHPAD
MUTUALITE FRANÇAISE COTES D'ARMOR, mutuelle régie par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3997665
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/04/2023
TELEHPAD de MUTUALITE FRANÇAISE COTES D\'ARMOR

Présentation de la marque TELEHPAD

Déposée le 12 avril 2013 par la société MUTUALITE FRANÇAISE COTES D'ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TELEHPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la société MUTUALITE FRANÇAISE COTES D'ARMOR domicilié(e) 7 rue des Champs de Pies, CS 30008 - 22099 - SAINT-BRIEUC cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 568 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUALITE FRANÇAISE COTES D'ARMOR, M. LECLÈRE Laurent domicilié(e) 7 rue des Champs de Pies, CS 30008 - 22099 - SAINT-BRIEUC cedex 9 - France.

La marque TELEHPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEHPAD est expirée depuis le 12 avril 2023.

MUTUALITE FRANÇAISE COTES D'ARMOR a également déposé les autres marques suivantes : LOGIS MUT. SERVICES SOLIDARITE SERENITE , Résidences Ekip'âge


MUTUALITE FRANÇAISE COTES D'ARMOR, mutuelle régie par le code de la Mutualité - 7 rue des Champs de Pies, CS 30008 - 22099 - SAINT-BRIEUC cedex 9 - France - SIREN 775568926


MUTUALITE FRANÇAISE COTES D'ARMOR, M. LECLÈRE Laurent - 7 rue des Champs de Pies, CS 30008 - 22099 - SAINT-BRIEUC cedex 9 - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.